Politique de confidentialité.

Responsable du traitement

L’association 3 P’tites Notes est responsable des traitements nécessaires à l’inscription, à la gestion des adhérents, aux activités pédagogiques, aux paiements et aux communications de l’école.

Pour toute question : ecole3petitenotes@hotmail.fr.

Données traitées

Selon le parcours utilisé, l’association peut traiter :

• l’identité, la date de naissance et les coordonnées de l’élève ;
• les coordonnées des responsables et les liens au sein du foyer ;
• les activités demandées, le niveau, l’enseignant ou le créneau souhaité ;
• le mode de paiement, les montants attendus et le statut du règlement ;
• les consentements, échanges avec le bureau et informations nécessaires au suivi pédagogique ;
• les journaux techniques et de sécurité indispensables au fonctionnement du service.

Finalités et bases

Ces données servent à répondre aux demandes, préparer et exécuter l’inscription, organiser les cours, gérer la vie associative, suivre les paiements, informer les familles et sécuriser le système. Les traitements reposent, selon le cas, sur les démarches précontractuelles, l’exécution de l’inscription, les obligations légales, l’intérêt légitime de l’association ou le consentement.

Accès aux informations

Les membres habilités du bureau accèdent aux informations nécessaires à la gestion. Les enseignants accèdent aux coordonnées et informations pédagogiques utiles concernant leurs propres élèves. Les accès sont protégés par des comptes individuels et les opérations sensibles sont journalisées.

Prestataires et services liés

Le serveur est hébergé chez OVHcloud. Les courriels transactionnels sont acheminés par Brevo. Les paiements en ligne sont traités par HelloAsso, selon ses propres conditions. Les données ne sont transmises qu’en fonction du service utilisé et dans la mesure nécessaire à son fonctionnement.

Actualités Facebook

L’accueil et la page Actualités affichent directement le fil de la page Facebook officielle de l’association. Leur ouverture entraîne donc une connexion du navigateur à www.facebook.com. Meta peut alors recevoir des informations techniques telles que l’adresse IP, le navigateur utilisé et, si la personne est connectée à Facebook, les cookies associés à sa session. L’association ne reçoit pas les données du compte Facebook du visiteur par l’intermédiaire de cet affichage. Un lien direct vers la page Facebook reste proposé lorsque le module ne peut pas être chargé.

Durée de conservation

Les informations sont conservées pendant la durée utile à la relation avec l’adhérent, au suivi des saisons et aux obligations administratives, comptables ou de preuve. Elles sont ensuite supprimées, anonymisées ou archivées avec un accès limité selon leur nature.

Confirmation par courriel

Une préinscription saisie en ligne reste en attente jusqu’à la confirmation de l’adresse électronique. L’espace famille permet ensuite de vérifier et modifier la demande, communiquer avec l’enseignant ou le bureau, répondre à une proposition de créneau et choisir le règlement une fois l’activité validée.

Cookies et mesure d’audience

Le site public ne dépose pas lui-même de cookie publicitaire et n’utilise pas de mesure d’audience tierce. Le module Facebook intégré peut toutefois utiliser les mécanismes propres à Meta décrits ci-dessus. Les espaces du bureau et des enseignants utilisent uniquement les mécanismes techniques nécessaires à la connexion, à la sécurité et à la continuité de la session.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation des données vous concernant, ainsi que vous opposer à certains traitements ou retirer un consentement lorsqu’il constitue la base du traitement.

Pour exercer ces droits, écrivez à l’association en précisant votre identité et la demande concernée. En cas de difficulté persistante, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Sécurité

L’association applique des mesures adaptées à sa taille : accès limités, communications chiffrées en HTTPS, mots de passe protégés, pare-feu, sauvegardes, mises à jour de sécurité et contrôle des restaurations.